Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons des éléments suivants :
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : [Nom de votre entreprise]
Adresse : [Adresse de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation de l’entreprise]
Directeur de publication
Nom : [Nom du directeur de publication]
Fonction : [Fonction du directeur de publication]
Email : [Email du directeur de publication]
Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logo et icônes, sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise], sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont aussi précises que possible. Toutefois, nous ne saurions garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. [Nom de votre entreprise] décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Protection des données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à [Adresse email].
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de dernière mise à jour : [Date]